Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
98753236
Date de dépôt :
30/09/1998
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Présentation de la marque RAU JEAN DE BRU
Déposée le 30 septembre 1998 par RAU AGROTECHNIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « RAU JEAN DE BRU »
Le déposant est RAU AGROTECHNIC, domicilié(e) 9 rue du Poitou, 85130 LES LANDES GENUSSON - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAU AGROTECHNIC - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque RAU JEAN DE BRU est expirée depuis le 30 septembre 2008.
RAU AGROTECHNIC a également déposé les autres marques suivantes : RAU TURBO-PROTECTOR , ADVANSEM , RAU PROTECTOR , TERRAPLOW , GRAINEXGRAINE
Déposant :
RAU AGROTECHNIC - 9 rue du Poitou, 85130 LES LANDES GENUSSON - France
Mandataire :
RAU AGROTECHNIC - France
Historique :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14
Inscription le 27 mai 2002 - renonciation totale n°346550 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 29 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350680 - Publication au BOPI 2002-07-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
Classe 00
- machines agricoles et machines outils Pulvérisateurs (machines) trainés pour cultures végétales - constructions métalliques pour cultures végétales.
Classe 06 - Produit
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Classe 07 - Produit
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
